Textes parus au JO 15 mars 2024 (horaires collège)
Bonjour
Chers collègues
Paru au JO :
Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l’arrêté du 19 mai 2015 relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de collège
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049286467
Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l’arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049286502