Cette plaquette, réalisée par la Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature, avec l’appui du CETE-Méditerranée, présente la nouvelle réglementation parasismique applicable aux bâtiments àrisque normal, qui entrera en vigueur le 1er mai 2011.
Elle livre un synoptique sur les principes fondamentaux de la construction parasismique et une aide àlecture des textes réglementaires.
Ce document a pour objectif d’aider les acteurs de la construction àidentifier quelles sont les règles àappliquer selon la zone sismique, la catégorie de bâtiments et en fonction du projet (construction neuve, réalisation de travaux sur la structure, sur les éléments non structuraux ou démarche volontaire de renforcement).

Auteur : Ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Direction générale de l’aménagement,
du logement et de la nature
Parution : janvier 2011, 8 p.